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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETRAD
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ORGA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGA TERRE
SETRAD S.A

Numéro de dépôt :
3084509
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011
ORGA TERRE de SETRAD

Présentation de la marque ORGA TERRE

Déposée le 14 février 2001 par la Société Anonyme (SA) SETRAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORGA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRAD domicilié(e) Z.A. Les Pierrelets, 45380 CHAINGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 303 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD ROSE - France.

La marque ORGA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084509.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGA TERRE est expirée depuis le 14 février 2011.

SETRAD a également déposé les autres marques suivantes : Comp'air , CAP-YMYS , HUMARE , TERVINEA , BIO TERRE


SETRAD S.A - Z.A. Les Pierrelets, 45380 CHAINGY - France - SIREN 410303697


BERNARD ROSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Matière fertilisante.